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Proposition de loi visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie

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Parcours du texte

Initiateur :Khalifé Khalifé (UMPPO)Sénat

  1. 6 octobre 2026Rapport de commission (Sénat)Voir le dossier
  2. 12 octobre 2026Vote à main levéeAdopté
  3. Prochaine étape possible : Nouvel examen par l'une des deux chambres, ou réunion d'une commission mixte paritaire en cas de désaccord persistant.