🌳Environnement
Sauvegarder la pêche française de Méditerranée
RejetéeParcours du texte
Initiateur :Aurélien Lopez-Liguori (RN)Assemblée nationale
- 24 février 2026Vote à main levéeRejeté
- 24 février 2026Rapport de commission (Assemblée nationale)Voir le dossier
Ce texte a été débattu et son sort tranché en séance, mais aucun groupe n'a demandé de scrutin public : il n'existe donc aucun vote nominatif individuel à afficher pour ce texte.
La résolution en clair
- Le problème : La pêche française de Méditerranée ferait face à des difficultés que ce texte visait à traiter, sans que le titre seul en précise la nature exacte.
- Ce que ça change : Ce texte, qui proposait que l'Assemblée nationale se prononce en faveur de mesures de sauvegarde de la pêche française en Méditerranée, a été rejeté et n'a donc pas été adopté.