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Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne

Résolution adoptée

Parcours du texte

Initiateur :Marietta Karamanli (SOC)Assemblée nationale

13 mai 2025Rapport de commission (Assemblée nationale)Voir le dossier
10 juin 2025Rapport de commission (Assemblée nationale)Voir le dossier
26 juin 2025Vote à main levéeAdopté

Ce texte a été débattu et son sort tranché en séance, mais aucun groupe n'a demandé de scrutin public : il n'existe donc aucun vote nominatif individuel à afficher pour ce texte.

La résolution en clair

Le problème : La politique de recherche scientifique menée au niveau de l'Union européenne susciterait des interrogations quant à son ambition et son ouverture, sans que le titre seul en précise la nature exacte.
Ce que ça change : Exprimer le soutien de l'Assemblée nationale à une politique de recherche scientifique européenne ambitieuse et ouverte.

🔗 Voir le texte intégral

Amendements (11 chargés)

Autres amendements adoptés, par article (4)

Un texte peut recevoir plusieurs centaines d'amendements — pour rester lisible, seuls ceux qui ont été adoptés (donc qui ont effectivement changé le texte final) sont listés ici par défaut.

Article unique (3)

Article unique — amendement n° 10
Rédactionnel
Adopté
Pas de vote nominal enregistré pour cet amendement — position individuelle non disponible.
Article unique — amendement n° 11
Rédactionnel
Adopté
Pas de vote nominal enregistré pour cet amendement — position individuelle non disponible.
Article unique — amendement n° 8
Rédactionnel
Adopté
Pas de vote nominal enregistré pour cet amendement — position individuelle non disponible.

PROPOSITION DE RÉSOLUTION EUROPÉENNE (1)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION EUROPÉENNE — amendement n° 9
Rédactionnel
Adopté
Pas de vote nominal enregistré pour cet amendement — position individuelle non disponible.

7 autres amendements chargés n'ont pas été adoptés (rejetés, retirés, non soutenus...) et ne sont pas détaillés ici.