Chronologie des débats & votes
3120 textes déposés sous la 17e législature (juillet 2024) :
2618 autres textes n'ont pour l'instant connu aucune étape concrète, ou ont été retirés avant tout débat — ils n'apparaissent jamais dans la liste ci-dessous.
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Février 2026 (1)
15 février 2026
🗂️DiversRenforcer le pilotage et la cohérence de la politique nationale du sport
Résolution adoptéeVote à main levéeAdopté🔗 Voir la fiche complète de ce texteParcours du texte
Initiateur :Benjamin Dirx (EPR)Assemblée nationale
- 15 février 2026Vote à main levéeAdopté
Ce texte a été débattu et son sort tranché en séance, mais aucun groupe n'a demandé de scrutin public : il n'existe donc aucun vote nominatif individuel à afficher pour ce texte.
La résolution en clair
- Le problème : Le pilotage et la cohérence de la politique nationale du sport présenteraient des insuffisances, selon les auteurs du texte, sans que le titre seul en précise la nature exacte.
- Ce que ça change : Exprimer, par une résolution sans effet contraignant, le souhait de l'Assemblée nationale de renforcer le pilotage et la cohérence de cette politique.
Août 2025 (1)
7 août 2025
🗂️DiversPour un féminisme universel
Résolution adoptéeVote à main levéeAdopté🔗 Voir la fiche complète de ce texteParcours du texte
Initiateur :Emmanuelle Hoffman (EPR)Assemblée nationale
- 23 juin 2025Rapport de commission (Assemblée nationale)Voir le dossier
- 7 août 2025Vote à main levéeAdopté
Ce texte a été débattu et son sort tranché en séance, mais aucun groupe n'a demandé de scrutin public : il n'existe donc aucun vote nominatif individuel à afficher pour ce texte.
La résolution en clair
- Le problème : Les droits des femmes ne bénéficieraient pas partout d'une protection universelle équivalente, sans que le titre seul en précise la nature exacte.
- Ce que ça change : Exprimer le soutien de l'Assemblée nationale à un féminisme universel.