Questions

Réponse

USINE STELLANTIS DE POISSY Mme la présidente. La parole est à M. Bérenger Cernon. M. Bérenger Cernon. J'ai grandi dans un pays où l'on était fier de son chemin de fer, fier de sa métallurgie, fier de son industrie automobile. M. Ian Boucard. C'est toujours le cas ! M. Bérenger Cernon. Une fierté ouvrière, une fierté syndicale, une fierté nationale ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.) M. Ian Boucard. Toujours ! M. Bérenger Cernon. À Poissy, dans les Yvelines, les salariés de Stellantis se mobilisent en ce moment même contre la casse de leur usine. Je les salue chaleureusement. (Mêmes mouvements.) À Poissy, ce n'est pas seulement un site industriel que l'on s'apprête à sacrifier : ce sont quatre-vingts ans d'histoire ouvrière, la dernière usine automobile d'Île-de-France, plus de 1 000 emplois directs et autant d'emplois indirects qui sont aujourd'hui menacés. Pour justifier cette casse sociale, la direction de Stellantis change d'argument comme de chemise. Hier, on demandait aux salariés de faire des efforts pour obtenir un nouveau véhicule, ils les ont faits. Ensuite, on a invoqué les normes européennes, puis la concurrence chinoise. Pendant ce temps, d'autres sites du groupe obtenaient des investissements, des productions nouvelles et des centaines de millions d'euros. La vérité est simple : Poissy a les compétences, les outils et les salariés pour produire. (Mêmes mouvements.) Ce qui manque, ce n'est pas le savoir-faire, c'est la volonté politique de défendre notre industrie. Derrière cette décision, il y a un choix de société : veut-on continuer à arroser de fonds publics des multinationales qui délocalisent la production et suppriment des emplois ou veut-on reconstruire une filière automobile française au service de la transition écologique et des classes populaires ? (Mêmes mouvements.) À Poissy, une alternative existe : produire un petit véhicule électrique ou hybride, sobre, accessible, fabriqué en France sur le modèle des kei cars , ces voitures légères japonaises. Un véhicule populaire, utile, décarboné : exactement le type de projets dont notre pays a besoin ! Malgré des milliards d'euros d'argent public versés à Stellantis, vous n'exigez toujours aucune contrepartie en matière d'emploi et de production. Quand allez-vous enfin agir ? Êtes-vous prêt à soutenir l'implantation à Poissy d'un véhicule populaire et fabriqué en France pour sauver les emplois et l'avenir industriel de notre territoire ? (Les députés du groupe LFI-NFP se lèvent et applaudissent. - Applaudissements sur quelques bancs du groupe GDR.) Mme la présidente. La parole est à M. le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique. M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique. J'ai envie de vous retourner la question : quand allez-vous nous soutenir ? (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Quand nous annonçons une programmation pluriannuelle de l'énergie qui permet de développer la production décarbonée d'électricité en France, vous vous alignez sur l'autre côté de l'hémicycle pour nous censurer ! (L'orateur désigne les bancs du groupe Rassemblement national.) Quand nous proposons un plan d'électrification ambitieux, pour accompagner des entreprises françaises et européennes dans le développement du véhicule électrique, vous nous censurez ! M. Pierre-Yves Cadalen. Et le train ? M. Roland Lescure, ministre. Nous nous battons à Bruxelles, au niveau européen, pour obtenir la préférence européenne. À ce sujet, je vous engage à lire la tribune de Volkswagen, de Stellantis et de Renault, que nous avons enfin convaincus d'adhérer à ce modèle, qui permettra de disposer, demain, de modèles électriques produits en Europe et en France. Ce sera grâce à nous, pas grâce à vous ! M. Manuel Bompard. Avez-vous l'intention de répondre à la question ? M. Roland Lescure, ministre. Votez les budgets ! Mme Ségolène Amiot. On préfère voter Mélenchon ! M. Roland Lescure, ministre. Depuis des années, nous défendons des primes à l'achat d'un véhicule électrique et aujourd'hui, les véhicules électriques les plus vendus en France sont fabriqués en France ou en Europe, notamment par les entreprises que j'ai mentionnées. Je me suis rendu dans l'usine Stellantis de Mulhouse. M. Bérenger Cernon. Et dans celle de Poissy ? M. Roland Lescure, ministre. On y construira trois véhicules électriques et 4 500 emplois seront préservés. À Poissy – vous avez mentionné 1 000 emplois détruits, mais je ne sais pas où vous êtes allé les chercher –, on va essayer de tenir l'emploi avec 8 000 chercheurs, qui continuent à développer l'avenir de l'entreprise et de préserver 1 000 postes, grâce à l'engagement de Stellantis,… M. Manuel Bompard. Pour combien de détruits ? M. Roland Lescure, ministre. …mais aussi aux exigences de l'État. M. Manuel Bompard. Combien d'emplois seront détruits ? Arrêtez de mentir ! M. Roland Lescure, ministre. Certes, on ne produira plus à Poissy les véhicules qu'on y produit aujourd'hui. On fera du recyclage, des pièces détachées, d'autres activités industrielles. Arrêtez de caricaturer ! Nous pouvons développer une industrie automobile française ! Nous pouvons le faire, en accompagnant les industriels plutôt qu'en leur tapant sur la tête. Nous pouvons le faire ensemble, avec ceux qui souhaitent que la France soit souveraine, productive et prospère !

La question

M. Bérenger Cernon attire l'attention de Mme la ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées sur la situation et le statut professionnel des ambulanciers exerçant au sein des services mobiles d'urgence et de réanimation (SMUR). Acteurs essentiels du système de soins, les équipes des SMUR interviennent dans les situations d'urgence vitale les plus graves, en déployant des équipes médicalisées chargées d'assurer la prise en charge immédiate des patients. Leur action contribue chaque année à sauver plusieurs milliers de vies. En 2017, près de 577 000 interventions ont ainsi été réalisées par plus de 450 équipes réparties sur l'ensemble du territoire. Ces chiffres témoignent du rôle déterminant que jouent ces services, tant pour la réponse aux urgences vitales que pour le bon fonctionnement global de l'hôpital. Toutefois, à l'instar de nombreux services hospitaliers, les SMUR sont confrontés à des conditions d'exercice particulièrement exigeantes et à une pression croissante. Dans ce contexte, de nombreux ambulanciers SMUR font état d'un manque de reconnaissance de la pénibilité de leur activité, reconnaissance dont bénéficient pourtant d'autres professions hospitalières comme les brancardiers ou les aides-soignants. Par ailleurs, ces professionnels soulignent l'évolution de leurs missions et de leurs responsabilités au cours des dernières années. Leur formation initiale a été renforcée, leur décret de compétences a été élargi et de nombreuses formations complémentaires ont contribué à accroître la technicité de leur métier. Malgré cette montée en qualification, leur statut demeure celui d'agent de catégorie C, sans évolution correspondante de leur rémunération ni de leur reconnaissance statutaire. Dans ces conditions, la perspective d'une requalification en catégorie B apparaît, pour nombre d'entre eux, comme une mesure cohérente au regard de l'évolution de leurs missions et des exigences croissantes du service public hospitalier. Aussi, il lui demande si le Gouvernement envisage une évolution statutaire et la revalorisation professionnelle des ambulanciers hospitaliers exerçant au sein des SMUR, afin de mieux reconnaître la technicité et la responsabilité croissantes de leurs missions.

Réponse

PROPOSITION DE CDI JEUNES Mme la présidente . La parole est à M. Bérenger Cernon. M. Bérenger Cernon . En 1994, le contrat d’insertion professionnelle ; en 2006, le contrat première embauche ; en 2026, la même recette éculée, avec toujours la même cible : la jeunesse. Vingt ans après le CPE, que la jeunesse et le monde du travail ont fait reculer par la mobilisation (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP) , le Medef revient aujourd’hui à la charge avec le CDI jeunes. Même logique, même violence sociale – un contrat qui peut être rompu pendant trois ans, sans motif, c’est tout sauf un CDI ! Si un tel projet advenait, ce n’est pas un avenir que vous offririez à notre jeunesse : vous la condamneriez à la précarité et à l'exploitation. (Mêmes mouvements.) Cette politique est la même que celle de la réforme des retraites, imposée contre l’avis du pays, contre les travailleurs, contre les syndicats. Quand il faut « faire des efforts », vous pointez les jeunes, les salariés, les retraités. Quand il faut protéger, vous déroulez le tapis rouge aux actionnaires, aux grandes fortunes, au patronat. (Mêmes mouvements.) Mme Mathilde Panot . Exactement ! M. Bérenger Cernon . Pendant que vous exigez toujours plus du monde du travail et de ceux qui font tourner le pays, les chiffres, eux, sont implacables : en France, 53 milliardaires possèdent plus que 32 millions de personnes. Mme Ségolène Amiot . La honte ! M. Bérenger Cernon . Depuis 2017, leur fortune a doublé grâce aux cadeaux fiscaux du macronisme. Le patronat exige et vous exécutez, le doigt sur la couture du pantalon. À l’heure où vous attaquez le 1er mai, unique jour férié et chômé, symbole des luttes, de la dignité et de l’histoire du monde du travail (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP), à l’heure où vous contestez le droit de grève dans les transports, jusqu’à exprimer une volonté de réquisition, jamais la lutte des classes n’a été aussi prégnante. M. Vincent Descoeur . La lutte des classes ? M. Bérenger Cernon . Le 1er mai, les retraites, le droit de grève, le code du travail : des acquis sociaux arrachés par la lutte, parfois par le sang. Mais comme le disait Ambroise Croizat, lui aussi ministre du travail : « Le patronat ne désarme jamais. » Alors, monsieur le ministre du travail, ma question est simple : quand votre gouvernement cessera-t-il de désarmer face au patronat et d’en être la courroie de transmission ? Quand cessera-t-il d’attaquer celles et ceux qui ne demandent qu’une chose : vivre dignement de leur travail ? (Les députés du groupe LFI-NFP se lèvent et applaudissent.) Mme la présidente . La parole est à M. le ministre du travail et des solidarités. M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités . Je vous répondrai sur le premier sujet que vous avez évoqué : la jeunesse. Je suis bien sûr un fervent défenseur des travailleurs en général et de la jeunesse en particulier. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP.) Ne confondez pas les propositions formulées dans le cadre du dialogue social autonome,… M. Stéphane Peu . C'est flou ! M. Jean-Pierre Farandou, ministre . …directement par le Medef, et la position du gouvernement, qui ne les cautionne pas. Les pistes qui ont été formulées ne sont absolument pas reprises par le gouvernement. Je le dis clairement : ces propositions ne font pas partie de l'agenda du gouvernement. La jeunesse est évidemment un sujet important. Nous travaillons pour qu'elle puisse entrer sur le marché du travail plus rapidement. Dans le même sens, nous voulons favoriser l'emploi des seniors. Dans le budget 2026, nous avons d'ailleurs réussi à conserver l'essentiel des ressources consacrées à la jeunesse : je pense à l'apprentissage et au contrat d'engagement jeune, déployés par France Travail et par les missions locales. On peut dire que ce gouvernement mobilise tous les moyens possibles pour donner un avenir à nos jeunes. Enfin, vous avez évoqué le dialogue social, un sujet qui m'est cher. Vous savez que nous avons parcouru un grand chemin dans ce domaine. Le dialogue social, nous le pratiquons, et je suis très fier d'avoir réussi à convaincre les partenaires sociaux de se remettre autour de la table pour parler de l'emploi, du travail et des retraites dans le cadre d'une conférence sociale qui progresse et qui pourrait produire des analyses percutantes, dont pourront s'emparer les partenaires sociaux. Un atelier sera consacré spécifiquement à la jeunesse. En outre, dans un souci de convergence et d'apaisement, nous avons orienté les discussions sur l'assurance chômage sur le seul sujet des ruptures conventionnelles. Cela démontre, il me semble, que le dialogue social est pratiqué et encouragé par le gouvernement. Nous nous occupons de la situation des jeunes avec beaucoup d'intensité et de détermination. Mme la présidente . La parole est à M. Bérenger Cernon. M. Bérenger Cernon . La jeunesse ne doit jamais être une variable d’ajustement économique ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Mme la présidente . La parole est à M. le ministre. M. Jean-Pierre Farandou, ministre . Je suis d'accord avec vous. Travaillons ensemble à ce que cela ne soit pas le cas. (Applaudissements sur les bancs des groupes EPR et Dem.) M. Philippe Vigier . Excellent ! Mme Mathilde Panot . Non !

Réponse

MESURES RELATIVES À LA FONCTION PUBLIQUE Mme la présidente . La parole est à M. Bérenger Cernon. M. Bérenger Cernon . En premier lieu, je tiens à saluer les salariés en lutte de chez Sanofi, dont certains sont présents dans les tribunes de l'hémicycle. (De nombreux députés des groupes LFI-NFP, SOC, EcoS et GDR se lèvent et applaudissent longuement. – Quelques députés du groupe Dem applaudissent aussi.) Ils risquent de perdre leur emploi du fait de la vente de leur activité à un fonds d’investissement américain. Ma question s’adresse à M. le ministre de la fonction publique, ou plutôt, dirais-je, de la liquidation de la fonction publique. Outre la suppression de la garantie individuelle du pouvoir d'achat, vous avez récemment déclaré que l’absentéisme des fonctionnaires représentait un coût « insoutenable » pour l’État, d'où votre volonté de durcir les conditions d'indemnisation des arrêts maladie en les alignant sur celles du secteur privé. (« C'est une honte ! » et « Démission ! » sur les bancs du groupe LFI-NFP.) M. Fabien Di Filippo . Une augmentation de 80 % en dix ans ! M. Bérenger Cernon . Sauf que vous oubliez de dire que les deux tiers des salariés du privé sont couverts par des conventions collectives. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Vous visez donc non pas l’équité entre le public et le privé, mais bel et bien, encore et toujours, des économies ! Plutôt que de traiter les causes de l’absentéisme, vous vous en prenez à ses conséquences en pointant du doigt les absents. Pointer ainsi les serviteurs de l'État, quelle honte ! Stoppez cette stigmatisation, respectez-les ! (Applaudissements sur les bancs des groupes LFI-NFP, SOC, EcoS et GDR.) D’autant que le rapport de 2023 sur l’état de la fonction publique précise que les absences y sont plus courantes en partie en raison de la proportion de femmes et d'agents plus âgés que dans le privé. Mme Sophia Chikirou . Et voilà ! M. Fabien Di Filippo . Quel sexisme ! Mme Émilie Bonnivard . Vous dites que les femmes sont plus absentes que les hommes ? C'est hypersexiste ! M. Bérenger Cernon . Le problème est donc non pas les arrêts maladie, mais bel et bien la pénibilité au travail ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Le reste n’est que prétexte pour continuer de détruire nos services publics. Assumez-le ! À force de réformes démagogiques et de coups de boutoir austéritaires, notre fonction publique souffre d’une grave dégradation des conditions de travail et de sous-effectifs, qui s’ajoutent à une perte de sens pour les agents. (Applaudissements sur les bancs des groupes LFI-NFP, EcoS et GDR.) Les services publics sont notre bien commun. Ils sont soutenus chaque jour par des fonctionnaires qui sont les piliers de notre société et portent à bout de bras un État défaillant. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP. – M. Benjamin Lucas-Lundy applaudit également.) Quand allez-vous entendre la souffrance de nos fonctionnaires et comprendre enfin les maux de nos services publics ? (Applaudissements sur les bancs des groupes LFI-NFP, SOC, EcoS et GDR. – Les députés des groupes LFI-NUPES et EcoS ainsi que Mme Karine Lebon se lèvent et continuent à applaudir.) Mme la présidente . La parole est à M. le ministre de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l’action publique. (Applaudissements sur les bancs des groupes EPR, DR et HOR. – Vives exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.) M. Guillaume Kasbarian, ministre de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l’action publique. Je vous remercie pour votre question, qui me permet de saluer, au nom du Gouvernement, les 5,7 millions d'agents de la fonction publique de notre pays (Applaudissements sur les bancs des groupes EPR, DR et HOR. – Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP) ,… M. Alexis Corbière . Arrêtez ! Pas vous ! M. Guillaume Kasbarian, ministre . …de leur manifester notre soutien, de leur adresser nos remerciements et de leur faire part de notre admiration pour leur travail quotidien au service des autres et des Français. M. Alexis Corbière . Quel cynisme ! M. Guillaume Kasbarian, ministre . Ces agents sont eux-mêmes les premières victimes de l'absentéisme : quand il y a beaucoup d'absences dans un service, le travail se reporte sur les autres… Un député du groupe DR . Il a raison ! M. Guillaume Kasbarian, ministre . …et c'est tout le service qui est affecté. (Applaudissements sur les bancs des groupes EPR, DR et HOR. – Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Mme Danièle Obono. Ça va être de la faute des malades, en plus ! M. Guillaume Kasbarian, ministre . Mon rôle consiste non pas à mettre le sujet sous le tapis, mais à examiner avec rationalité les différents éléments qui me sont remontés. Il se trouve que, oui, l'absentéisme est en hausse dans notre pays. (Exclamations prolongées sur les bancs du groupe LFI-NFP.) M. Aurélien Le Coq . Et pourquoi donc ? M. Guillaume Kasbarian, ministre . On dénombre désormais 77 millions de jours d'absence pour arrêt maladie dans la fonction publique, contre 43 millions il y a quelques années. Rapporté à la masse salariale, cela représente plus de 300 000 équivalents temps plein,… M. Éric Woerth . C'est considérable. Mme Sarah Legrain . Arrêtez de supprimer des postes, alors ! M. Guillaume Kasbarian, ministre . …soit davantage que les effectifs de la SNCF ou de La Poste. Mme Émilie Bonnivard . Écoutez la réponse ! M. Alexis Corbière. Les agents sont maltraités ! Ils sont épuisés ! M. Guillaume Kasbarian, ministre . Il y a quelques années, les chiffres étaient les mêmes pour les agents du public et les salariés du privé : 8,3 jours d'absence par personne et par an. Puis ils ont divergé : c'est désormais 14,5 jours d'absence dans la fonction publique, contre 11,6 dans le privé. M. Antoine Vermorel-Marques . Il a raison ! M. Guillaume Kasbarian, ministre . Le coût de l'absentéisme s'établit aujourd'hui à 15 milliards. Nous devons regarder la réalité et les chiffres en face. Au nom du Gouvernement, je répète que nous ne mettrons pas le sujet sous le tapis. C'est pourquoi nous avons engagé un plan de lutte contre l'absentéisme, que j'aurai l'occasion de présenter en détail en répondant à de prochaines questions. (Applaudissements sur les bancs des groupes EPR, DR et HOR. – Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Mme la présidente . La parole est à M. Bérenger Cernon. M. Bérenger Cernon . La réalité, monsieur le ministre, c'est que vous détestez les fonctionnaires ! (Applaudissements sur les bancs des groupes LFI-NFP, dont les députés se lèvent, et sur ceux du groupe EcoS. – M. Stéphane Peu applaudit également. – Exclamations sur les bancs des groupes EPR et DR.) M. Fabien Di Filippo . Voilà un vrai argument de fond !