Questions

La question

Mme Maud Petit appelle l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les dérives alarmantes et les soupçons de trafic d'enfants liés à des annonces publiées sur la plateforme de revente en ligne Vinted. Mi-juin 2026, une vidéo massivement relayée sur le réseau social TikTok a mis en lumière des pratiques profondément suspectes : des objets totalement anodins (à l'instar d'une simple rose, de pin's ou de peluches) y sont mis en vente pour des sommes aberrantes, atteignant par exemple 20 000 euros, et accompagnés de mentions d'âge et de taille évoquant explicitement des enfants. Ces publications constitueraient des messages codés directement destinés à des prédateurs. Une enquête de presse a par la suite confirmé l'extrême gravité de la situation, faisant état d'un échange au cours duquel un vendeur a proposé l'« achat » d'une fillette de sept ans pour 12 000 euros, photographie à l'appui, détaillant des modalités de « livraison » et affirmant la disponibilité d'autres enfants. Ces révélations légitimement révoltantes ont provoqué une vague de signalements sur la plateforme gouvernementale PHAROS. Face à l'émotion suscitée, une enquête préliminaire a été ouverte par le parquet de Nanterre le 25 juin 2026, et l'Office mineurs (OFMIN) de la police judiciaire s'est saisi du dossier. Si, à ce stade, les premiers éléments n'ont pas encore permis d'établir l'existence formelle d'un réseau de traite (laissant ouverte l'hypothèse d'escroqueries sordides exploitant l'image de mineurs), la nature même de ces propositions exige une intransigeance absolue. Dans cette période de grande attention et de tolérance zéro à l'égard des violences sexuelles sur les mineurs, qu'elles soient factuelles ou en ligne, l'impunité n'est pas une option. Qu'il s'agisse de prédateurs sexuels ou d'escrocs financiers, les individus qui formulent de telles propositions commettent des actes d'une violence psychologique et morale intolérable. Face à la gravité de ce constat, Mme la députée s'inquiète de l'ampleur du phénomène. Elle lui demande d'indiquer les mesures concrètes que le Gouvernement entend prendre pour identifier les auteurs de ces propositions et s'assurer du caractère systématique des poursuites pénales et des sanctions à leur encontre, de préciser comment le ministère compte renforcer durablement les moyens dédiés à l'OFMIN et à PHAROS pour faire face à l'afflux de signalements, et de détailler quelles actions seront menées pour contraindre les plateformes au respect strict de leurs obligations de modération et de signalement au titre du règlement européen sur les services numériques (DSA).

La question

Mme Maud Petit appelle l'attention de Mme la ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, à l'occasion du 8 mars, Journée internationale de lutte pour les droits des femmes, sur la nécessité d'inscrire à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale la proposition de loi n° 2169 visant à lutter de manière intégrale contre les violences sexistes et sexuelles commises à l'encontre des femmes et des enfants. Dans un contexte international marqué par une polarisation politique croissante et par la progression de discours qui remettent en cause les droits fondamentaux, les droits des femmes redeviennent un terrain de fragilisation des acquis démocratiques. Qu'ils proviennent de mouvements situés à l'une ou l'autre extrémité du spectre politique, ces discours contribuent à affaiblir les dispositifs de protection, à relativiser les violences et à remettre en question les politiques d'égalité. Le dernier rapport du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes souligne que le sexisme demeure profondément ancré dans la société et qu'il connaît des formes de radicalisation et de banalisation, notamment sous l'effet de la diffusion de discours remettant en cause l'égalité entre les femmes et les hommes dans l'espace public et numérique. Le sexisme reste un phénomène structurel, présent dans toutes les sphères de la société : famille, école, travail, institutions, espace numérique. Les violences sexistes et sexuelles en constituent l'expression la plus brutale. Les chiffres sont alarmants : en France, 93 % des victimes majeures de viol sont des femmes ; 271 000 femmes subissent chaque année des violences conjugales ; 160 000 enfants sont victimes de violences sexuelles ; et entre 2017 et 2023, les faits enregistrés pour violences sexuelles ont augmenté de 282 %. Malgré la libération de la parole, l'impunité demeure massive : en 2021, 94 % des affaires de viol ont été classées sans suite. Les délais de jugement, le manque de spécialisation, l'insuffisance des moyens humains et budgétaires et la fragmentation des dispositifs entretiennent un sentiment d'abandon chez de nombreuses victimes. Face au continuum des violences faites aux femmes et aux enfants, la réponse ne peut être ni partielle ni fragmentée. Elle doit être globale, cohérente et structurée. En 2017, le Président de la République érigeait l'égalité entre les femmes et les hommes en grande cause du quinquennat. En 2022, la protection de l'enfance était placée au même rang de priorité nationale. La proposition de loi n° 2169 visant à lutter de manière intégrale contre les violences sexistes et sexuelles commises à l'encontre des femmes et des enfants constitue précisément l'outil législatif permettant de concrétiser ces engagements. Issue du travail de plus de 150 organisations féministes et de protection de l'enfance, cosignée par 114 parlementaires issus de huit groupes politiques, elle porte une ambition clairement transpartisane. Ce texte agit sur l'ensemble des leviers : réforme structurelle de la justice, formation des forces de sécurité, création de juridictions spécialisées, protection renforcée des enfants, prévention et traitement des violences au travail, prise en charge sanitaire et psychotraumatique, lutte contre les cyberviolences et les nouvelles formes d'exploitation, protection des personnes particulièrement vulnérables. Plusieurs autorités institutionnelles, dont la présidente de l'Assemblée nationale et le président du Sénat, ont exprimé leur disponibilité pour permettre un examen rapide de cette proposition de loi. Dans ce contexte, son inscription à l'ordre du jour constituerait un signal fort de cohérence et de détermination dans la lutte contre les violences. Elle lui demande donc si elle entend soutenir l'inscription prochaine de cette proposition de loi à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale ; si le Gouvernement est disposé à accompagner son examen et son adoption afin de doter la France d'un cadre législatif global et cohérent à la hauteur de l'ampleur des violences ; et selon quel calendrier il envisage de permettre sa mise en œuvre effective.

Réponse

La lutte contre toutes les formes de violences faites aux femmes constitue une priorité qui mobilise l'ensemble du Gouvernement, et repose sur une approche globale et structurée conjuguant prévention, accompagnement, protection et réponse judiciaire adaptée. Depuis 2022, le chantier interministériel de la politique prioritaire du Gouvernement « Mieux protéger et accompagner les femmes victimes de violences » prolonge la dynamique initiée en 2019 par le Grenelle de lutte contre les violences conjugales. Celui ci a été amplifié par le plan interministériel pour l'égalité entre les femmes et les hommes « Toutes et tous égaux » (2023-2027), qui intègre un nouvel axe d'actions visant à mieux prévenir et combattre les violences sexistes et sexuelles. Cette feuille de route du Gouvernement mobilise plus de vingt-cinq ministères, chacun étant associé à la mise en œuvre de mesures de l'axe « Violences » de ce plan relevant de son champ de compétences. Le ministère chargé de l'Egalité entre les femmes et les hommes en coordonne le suivi, à la faveur de réunions interministérielles semestrielles, qui permettent de mesurer leur état d'avancement. En janvier 2026, 70 % des mesures de cet axe étaient réalisées. Cet engagement s'est traduit, depuis 2017, par un renforcement conséquent de notre arsenal juridique et surtout par un effort budgétaire sans précédent. Ainsi, les crédits mobilisés par l'ensemble des ministères pour la mise en oeuvre des mesures du Grenelle sont passés de 11 M€ en 2020 à près de 240 M€ en 2024. Les moyens consacrés à l'axe « lutte contre les violences » du plan « Toutes et tous égaux » ont atteint 55 M€ en 2023 puis 91 M€ en 2024. Le programme 137 « Égalité entre les femmes et les hommes » a, quant à lui, plus que triplé, passant de 30,2 M€ en loi de finances initiale pour 2020 à 94 M€ en loi de finances initiale pour 2025, dont 81 M€ dédiés à la lutte contre les violences et à l'accès aux droits. En 2026, il augmente encore, avec 98,6 M€ inscrits en LFI. Dans ce cadre, le Gouvernement a renforcé l'information et l'orientation des victimes grâce à des dispositifs d'écoute et de premier recours tels que le 3919, dont le financement a presque doublé entre 2021 et 2025, passant de 2,3 M€ à 4,15 M€. L'accompagnement de proximité a également été considérablement développé. 122 structures médico-sociales hospitalières, dites « maisons des femmes / santé », ont été créées dans 97 départements, avec l'objectif d'en implanter au moins une par département d'ici 2027. Le Gouvernement soutient aussi un maillage territorial dense de dispositifs spécialisés : 98 centres d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF), 128 accueils de jour, 166 lieux d'accueil, d'écoute et d'orientation et 130 associations du réseau France Victimes. Une refonte des structures d'accueil de jour et des lieux d'accueil, d'écoute et d'orientation est en cours afin de les faire évoluer vers un dispositif unifié, plus lisible et plus cohérent, notamment dans les territoires aujourd'hui insuffisamment couverts. Parallèlement, les 30 centres de prise en charge des auteurs contribuent à prévenir la récidive. Les dispositifs de protection ont également été renforcés. Le parc d'hébergement spécialisé a plus que doublé depuis 2017, passant de 5 000 à 11 590 places fin 2025. La période de séparation, identifiée comme particulièrement à risque, fait l'objet d'une attention particulière. L'aide universelle d'urgence, créée par la loi du 28 février 2023, permet aux victimes de violences conjugales de faire face aux dépenses immédiates lorsqu'elles se séparent du conjoint violent. Plus de 74 000 personnes en ont bénéficié entre décembre 2023 et février 2026. En complément, le « Pack nouveau départ », expérimenté dans cinq départements depuis septembre 2023 puis étendu à sept nouveaux territoires en 2025, vise à faciliter et sécuriser le départ des victimes, grâce à une prise en charge rapide et coordonnée par l'ensemble des acteurs concernés, sous l'égide d'une institution référente, la caisse d'allocations familiales ou le conseil départemental. Afin de garantir l'égalité d'accès aux services sur l'ensemble du territoire, le ministère chargé de l'Égalité entre les femmes et les hommes déploie également des dispositifs et des modalités d'intervention adaptés aux zones rurales, financés à hauteur de 2 M€ par an. En 2024, plus de 20 000 femmes éloignées des structures spécialisées y ont été accueillies. 69 dispositifs sont implantés, combinant des permanences associatives délocalisées (en mairies, centres sociaux et Maisons France Services), et des dispositifs itinérants qui assurent, au plus près de leur lieu de résidence, l'information des femmes sur leurs droits et l'accompagnement en matière de prévention et de lutte contre les violences. Plus de 3 200 conseillers France Services ont été sensibilisés en 2024 et 2025. Les CIDFF assurent par ailleurs 2 400 permanences annuelles, dont 20 % en milieu rural et 25 % en quartiers prioritaires de la politique de la ville. La formation des professionnels constitue aussi un enjeu majeur pour harmoniser les pratiques et renforcer une culture commune de protection et d'accueil. Depuis 2020, 119 000 policiers et plus de 61 000 gendarmes ont été formés aux violences intrafamiliales. La thématique est intégrée à la formation initiale des auditeurs de justice et des modules dédiés sont proposés aux magistrats, notamment lors des changements de fonctions. Parallèlement, la police nationale et la gendarmerie nationale développent la plainte en mobilité, en particulier dans les établissements de santé et d'autres tiers-lieux, afin de lever les freins au signalement et mieux prendre en compte la situation globale des victimes. La réponse judiciaire a également été renforcée, notamment par la création de pôles spécialisés dans la lutte contre les violences intrafamiliales, en complément des dispositifs de protection, afin d'assurer une prise en charge plus efficace et plus cohérente. Cette action volontariste a d'ailleurs été saluée par les experts du GREVIO, qui ont souligné, dans leur évaluation de la mise en œuvre par la France de la convention d'Istanbul en 2025, l'impact des mesures portées par le Gouvernement ainsi que les avancées significatives réalisées. Conformément aux recommandations du GREVIO, le Gouvernement demeure pleinement mobilisé pour poursuivre et amplifier cette action interministérielle, afin d'améliorer la sécurité des victimes et de mieux sanctionner les auteurs. Dans cette perspective, avec l'appui d'un groupe transpartisan de parlementaires, le ministère chargé de l'Egalité entre les femmes et les hommes et de la Lutte contre les discriminations a élaboré un projet de loi-cadre visant à renforcer encore l'arsenal juridique global pour mieux protéger et accompagner les femmes victimes de violences, aussi bien physiques, psychologiques, sexuelles, numériques ou économiques. En 2025, Madame la Ministre Aurore Bergé a réuni un groupe de travail parlementaire transpartisan sur le sujet des violences faites aux femmes étendus aux violences intra-familiales. A l'issue des séances, une cinquantaine de mesures consensuelles ont pu émerger. Les propositions issues de ces travaux ont vocation à être soutenues dans le cadre de différents textes législatifs présentés devant l'Assemblée Nationale ou le Sénat. Le Gouvernement rappelle son engagement constant en matière de lutte contre les violences faites aux femmes et les violences intra-familiales.

La question

Mme Maud Petit interroge Mme la ministre déléguée auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargée de la famille et de la petite enfance, sur les atteintes successives provenant de diverses institutions contre la loi du 10 juillet 2019 relative à l'interdiction des violences éducatives ordinaires (VEO). Mme la députée l'informe qu'en juillet 2023, pendant les émeutes, un préfet avait déclaré sur les antennes d'une radio locale « (...) De vous à moi : si demain, vous attrapez votre gamin qui descend dans la rue, qui a brûlé des véhicules de police, ou qui a caillassé des pompiers ou brûlé des magasins, la méthode c'est quoi ? C'est deux claques et au lit ». Mme la députée s'était émue auprès du ministre de l'intérieur de cette atteinte à la loi par un représentant de l'État mais n'a pas eu de retour. Plus récemment, la cour d'appel de Metz a relaxé un policier condamné en première instance pour des faits de violences sur sa femme et ses fils au nom d'un « droit de correction ». Faut-il rappeler que la loi de 2019, qui énonce dans l'article 371-1 du code civil que « l'autorité parentale s'exerce sans violences physiques ou psychologiques », a, par principe de hiérarchie des normes, aboli cette jurisprudence du droit de correction ? Enfin, dans une interview récente dans un hebdomadaire national, daté du 29 avril 2024, un ancien membre du Gouvernement indiquait que « (...) restaurer l'autorité ne se réduit pas à un renforcement de sanctions. François Bayrou a toujours le respect de l'autorité et il n'avait d'ailleurs pas hésité à se faire respecter lors de sa campagne présidentielle lorsqu'un jeune avait tenté "de lui faire les poches" ». Mme la députée souhaite rappeler que nul n'est censé ignorer la loi et qu'elle s'applique pareillement à tous. Accommoder la loi, à son bon vouloir, parce qu'elle ne serait pas en adéquation avec ses idées, n'est pas une option. A fortiori lorsque l'on est un représentant de l'État ou un magistrat. Mme la députée informe Mme la ministre que selon une enquête de 2022 de l'IFOP pour la Fondation de France, 79 % des parents admettaient commettre des violences éducatives ordinaires et 23 % mettaient des fessées à leurs enfants. Elle l'alerte sur les conséquences à court, moyen et long terme des violences éducatives ordinaires sur les enfants qui en sont victimes. La violence subie au sein de la famille apprend à l'enfant que l'on règlerait les conflits par la violence et par le rapport de force. C'est l'apprentissage de la loi du plus fort. Parallèlement, ces violences provoquent un stress auquel on associe une perturbation du développement précoce du cerveau. Selon son intensité, ce stress peut affecter le développement du système nerveux et immunitaire comme le rappelle l'association Stop VEO qui lutte depuis huit ans contre ce type de violence. Les enfants qui en sont victimes, une fois adultes, vont reproduire ce qu'ils ont subi, parfois sur eux-mêmes : manque de confiance en soi, manque d'estime de soi, échec scolaire, problème de santé physique ou mentale, délinquance, addictions ; et très souvent aussi, les reproduire sur leurs propres enfants, s'enfermer dans des relations conjugales toxiques et violentes et avoir, globalement, un rapport agressif aux autres. La violence génère la violence. La Suède, à l'initiative, dès les années 70, de l'interdiction de la violence éducative ordinaire, a réussi à faire baisser son taux de délinquance et à développer la bienveillance dans les rapports sociaux, en lançant, en parallèle de l'adoption de la loi, une vaste campagne d'information à l'attention de sa population. Elle l'interroge donc sur la possibilité de lancer une vaste campagne nationale de sensibilisation afin de rappeler aux citoyens mais aussi aux institutionnels l'existence de cette loi et les dégâts que peuvent causer les violences éducatives ordinaires sur les enfants.

Réponse

Le Gouvernement est pleinement mobilisé pour lutter contre les violences faites aux enfants dans tous les milieux de vie de l'enfant. Le plan interministériel de lutte contre les violences faites aux enfants 2023-2027 incarne notamment cette ambition. Articulé autour de 6 axes et décliné de façon opérationnelle en 22 mesures, il concerne un large panel d'acteurs institutionnels et associatifs en tant que pilotes et/ou partenaires des différentes mesures. La mesure 15 prévoit de réaliser chaque année une campagne de communication à destination du grand public pour mobiliser l'attention de la société sur ce phénomène. Les différentes campagnes permettent de mettre en lumière les différentes manifestations des violences et leurs impacts en invitant à signaler et protéger les enfants en contactant le 119. Les pilotes de cette mesure ainsi que le comité d'associations expertes qui suivent sa mise en œuvre ont bien identifié la thématique de l'interdiction des violences éducatives ordinaires. Parmi les mesures du plan de lutte contre les violences faites aux enfants, la mesure 14 vise à inscrire la loi de 2019 sur l'interdiction des violences éducatives ordinaires dans le carnet de santé et le carnet de grossesse et à intégrer la prévention des violences éducatives ordinaires dans les entretiens prénataux précoces. Le nouveau carnet de santé entré en vigueur au 1er janvier 2025 a été publié au journal officiel du 14 novembre 2024. Les pages 12 et 13 de ce carnet sont consacrées à la prévention des violences faites aux enfants avec l'inscription de la loi du 10 juillet 2019 relative à l'interdiction des violences éducatives ordinaires.